Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fashion Police Departement
Mme. Prose Corinne
M. Thierry Bertoux
M. Stéphane Dehaumont

Numéro de dépôt :
4184051
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Fashion Police Departement de Prose Corinne

Présentation de la marque Fashion Police Departement

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par madame Prose Corinne, monsieur Thierry Bertoux, monsieur Stéphane Dehaumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fashion Police Departement »

Les déposants sont madame Prose Corinne domicilié(e) 89 rue Reaumur - 75002 - Paris - France, monsieur Thierry Bertoux domicilié(e) 84 Avenue Jean Jaures - 72500 - Chateau du Loir - France, monsieur Stéphane Dehaumont domicilié(e) 36 rue Damremont - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Dehaumont domicilié(e) 36 rue Damremont - 75018 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Prose Corinne a également déposé les autres marques suivantes : WE LOVE WOOL


Mme. Prose Corinne - 89 rue Reaumur - 75002 - Paris - France

M. Thierry Bertoux - 84 Avenue Jean Jaures - 72500 - Chateau du Loir - France

M. Stéphane Dehaumont - 36 rue Damremont - 75018 - Paris - France


M. Stéphane Dehaumont - 36 rue Damremont - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 22 juillet 2016 - Rejet total n°674414 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-22

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679250 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.